Contrat d’agrément du produit logiciel
Lorsque vous installez ou utilisez les composantes du produit, vous acceptez d'être lié à ce contrat d'agrément d’utilisation ("le présent contrat") et d'en être partie prenante.
PIXELA CORPORATION vous accorde, sur la base des conditions d'agrément suivantes du présent contrat, un droit d’utilisation non exclusif, non transférable de ce programme du logiciel ("le présent programme") et de ses modules complémentaires, comme le Guide de l’utilisateur.
Objet de l'agrément
* Vous disposez d’un droit non exclusif, non transférable d’installer et d’utiliser une seule copie de ce programme sur un seul ordinateur.
* L’utilisateur principal de ce programme peut copier des parties à des fins de sauvegarde, avec tous les droits d’utilisation, tels qu’ils sont définis dans le présent contrat, dont l’exclusivité revient à l’utilisateur principal.
Interdictions
* Ce programme ne peut pas être utilisé sur un réseau. S’il est utilisé par plusieurs ordinateurs sur un réseau, des droits doivent être réglés à PIXELA CORPORATION pour chaque ordinateur supplémentaire.
* L’utilisation par un tiers ou l’utilisation de ce programme par la méthode d’agrément de réutilisation, transfert, distribution, prêt ou autres, est interdite.
* Vous n’êtes pas autorisé à corriger, modifier, rétroconcevoir, décompiler ou désassembler tout ou partie du présent programme. Vous ne pouvez pas autoriser un tiers à effectuer une telle opération.
Résiliation du contrat
Lorsqu’un client reproduit le présent programme ou ses modules complémentaires sans autorisation ou viole les conditions définies ci-dessus pour l’agrément, le présent contrat est résilié automatiquement, et PIXELA CORPORATION peut entreprendre des poursuites judiciaires. Dès la résiliation du présent contrat, le présent programme, ses modules complémentaires et toutes ses copies, doivent être renvoyés à PIXELA CORPORATION, ou abandonnés.
Garantie et exemption de responsabilité
Le présent programme, ses modules complémentaires, et les productions afférentes, peuvent ne pas répondre à vos objectifs, nonobstant toute représentation, expresse ou tacite. De plus, PIXELA CORPORATION ne garantit pas que les fonctions du présent programme répondront à vos besoins, ou qu'elles ne soient pas exemptes de discontinuités ni d'erreurs.
PIXELA CORPORATION ne peut être tenu pour responsable des pertes ou dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du présent programme, ni des désaccords entre le client et un tiers en rapport avec l'utilisation du présent programme ou provoqués par celui-ci.
